Les textes qui régissent la Réserve Citoyenne
DIRECTIVE N° 9924/DEF/CAB/CSRM relative à la réserve citoyenne. 2013.pdf
INSTRUCTION N° 2391/DEF/CAB/CSRM/SP relative à la gestion et l'administration de la réserve citoyenne. cir_38293.pdf
La question du Port de l'Uniforme
Délégation de pouvoir du ministre de la défense en matière de décision individuelle
Arrêté du 5 août 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en
matière de décisions individuelles concernant le personnel de la réserve militaire :
Les textes qui régissent la Réserve Citoyenne de la Marine :
INSTRUCTION N° 0-24602-2009/DEF/DPMM/3/NP relative à la réserve citoyenne
INS_24602_DPMM3 du 7 juilllet 09 - réserve citoyenne-1.pdf
Les textes qui régissent la Réserve Citoyenne de l'Armée de l'Air :
INSTRUCTION N° 331/DEF/DRH-AA/DRAA armée de l'air.pdf
Les textes qui régissent la Réserve Citoyenne de l'Armée de Terre :
INSTRUCTION N° 511629/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à la réserve citoyenne. 2014.pdf
INSTRUCTION N° 300131/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à la réserve citoyenne. 2009.pdf